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L'ATELIER Boutique
30 septembre 2010

conditions generale de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

 

Les présentes conditions sont applicables à tout achat sur ce blog et définissent les relations contractuelles entre « L'Atelier Boutique » Florence gravot  (vendeur) et l’acheteur.

Caractéristique des produits :

Chaque création est unique (sauf mention contraire) et réalisée artisanalement. Les descriptions et photographies  tentent d’être le plus fidèle possible.

Tarifs :

Les tarifs s’entendent TTC. En sa qualité d’auto entrepreneur « L'Atelier Boutique »  Florence Gravot Créations n’est pas assujettie à la TVA.

Le vendeur se réserve le droit de changer ses tarifs à tout moment, sachant que le prix applicable à l’acheteur est celui du jour de la commande.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port qui sont à la charge de l’acheteur (selon tarif en vigueur de la poste).

Commandes :

Tout acheteur qui souhaite commander doit adresser un mail au vendeur via le lien « contacter l’auteur » en indiquant ses coordonnées (nom, prénom, adresse complète) ainsi que le nom des produits désirés.

En retour, le vendeur renvoie un courrier électronique lui indiquant la disponibilité des produits, le montant des frais de port ainsi que l’adresse où envoyer le règlement.

L’acheteur confirme sa commande en effectuant le paiement dans un délai de huit jours. Ce délai dépassé, la réservation sera annulée.

Dès réception du règlement, un courrier électronique qui vaut preuve de transaction est envoyé à l’acheteur. Le vendeur envoie le paquet en colissimo (départ les mercredis ou samedis).

Transport :

Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. Si l’acheteur désire assurer le colis, il devra le préciser lors de sa commande. Dès le départ du colis, un courrier électronique indique à l’acheteur le numéro de suivi de son paquet.

Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.

Délais :

Les délais de livraison sont de 3 à 8 jours à compter du jour de réception du règlement. Si le produit doit être créé (commande ou personnalisation) le vendeur indiquera le délai à l’acheteur par courrier électronique.

Rétractation :

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit neuf et dans son emballage d’origine au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de port. Les frais de retours sont à la charge de l’acheteur.

Responsabilité :

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens : sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du blog « L'Atelier Boutique » sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Florence Gravot .

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du blog qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Droits d’auteur :

Les créations de ce blog ne sont pas libres de droit. Toute copie  est interdite sauf autorisation de l’auteur.

Mentions légales :

Enseigne :   Florence gravot Creations
Statut : Nom propre
N° Siret : 510 59 0623 00011

TVA non applicable, art.293 B du CGI

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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